Cape Petite Enfance
Mentions légales
Dernière mise à jour : 4 septembre 2026
1. Éditeur du site
Le présent site internet, accessible à l’adresse https://capepetiteenfance.fr, est édité par : Cape Petite Enfance
Forme juridique : SAS
Capital social : 3000€
Siège social : 129 rue servient – 69003 LYON
SIREN / SIRET : en cours de création
Adresse e-mail : contact@capepetiteenfance.com
Ci-après dénommée « Cape Petite Enfance ».
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est : Cape Petite Enfance
3. Hébergement
Le site capepetiteenfance.fr est hébergé par :
OVH – 2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France
4. Propriété intellectuelle
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Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété de Cape Petite Enfance ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires respectifs.
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5. Crédits et droits des images
Les visuels présents sur ce site peuvent provenir de différentes sources : certaines images sont réalisées et prises en interne, certaines sont générées à l’aide d’outils d’intelligence artificielle, et d’autres sont issues de banques d’images libres de droits ou sous licence, notamment Pexels, Adobe Stock et autres plateformes spécialisées.
Les images générées par intelligence artificielle sont utilisées à des fins d’illustration et de communication. Les photographies réalisées en interne sont la propriété de Cape Petite Enfance sauf mention contraire.
Pour les images provenant de banques d’images, leur utilisation est effectuée conformément aux conditions et licences applicables à chaque plateforme.
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11. Newsletter
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12. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, et sous réserve des dispositions légales impératives applicables, les juridictions compétentes seront celles déterminées conformément aux règles de droit commun.
13. Contact
Pour toute question concernant le site ou les présentes mentions légales : Cape Petite Enfance
E-mail : contact@capepetiteenfance.com
Adresse : 129 rue servient – 69003 LYON
